LES PLUS-VALUES IMMOBILIERES : Modalités de calcul en cas de vente d'un bien en direct (pleine propriété ou en démembrement) , ou de parts de SCI (IR et IS)

Modalités de calcul, cas d'exonération, particularités concernant la location en meublé....

Formation créée le 01/02/2026.
Version du programme : 1

Type de formation

E-learning

Durée de formation

2 heures (365 jours)

Accessibilité

Oui

LES PLUS-VALUES IMMOBILIERES : Modalités de calcul en cas de vente d'un bien en direct (pleine propriété ou en démembrement) , ou de parts de SCI (IR et IS)

Modalités de calcul, cas d'exonération, particularités concernant la location en meublé....


Grâce à cette formation, vous connaîtrez les modalités de calcul, les cas d'exonération, le cas des non-résidents, des informations concernant l'impact de la transmission à titre gratuit sur le calcul des plus-values immobilières, au travers de nombreux exemples chiffrés et d'éléments juridiques.

Objectifs de la formation

  • Maîtriser la détermination de l'assiette imposable et des modalités de calcul de la PVI
  • Maîtriser les cas d'exonération de la plus-value immobilière
  • Maîtriser l'impact d'un démembrement sur le calcul de la plus-value immobilière
  • Maîtriser les différences de traitement de la plus-value entre LMNP et LMP

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Agents Généraux
  • Courtiers
  • CGPI
  • Experts-comptables
  • Notaires
  • Avocats
Prérequis
  • • Aucun prérequis spécifique n'est nécessaire pour suivre cette formation. Une connaissance de base en fiscalité du particulier est souhaitée.

Contenu de la formation

Plus-values immobilières des particuliers : taux d'imposition et règles applicables
  • Personnes imposables
  • Biens imposables
  • Territorialité
  • Impact d'opérations intercalaires
QUELS SONT LES CAS D'EXONERATION 1 DES CONDITIONS A REMPLIR
  • Cas de la résidence principale
  • Cas d'une 1ère cession
CALCUL DES PLUS-VALUES EN CAS DE DEMEMBREMENT DU BIEN IMMOBILIER
  • Cession à titre onéreux de l'immeuble après réunion de la pleine propriété
  • Cession à titre onéreux d'un immeuble conjointement par l'usufruitier et le nu-propriétaire
  • Cession isolée d'un droit
MODALITES DE CALCUL DES PLUS-VALUES IMMOBILIERES DANS LE CAS DE LA LOCATION EN MEUBLE
  • Cas du LMNP
  • Cas du LMP
SOCIETE CIVILE à l'IR
  • Détermination de la plus-value imposable si cession du bien par la SCI
  • Détermination de la plus-value imposable si cession des parts de la SCI
SOCIETE CIVILE à l'IS
  • Détermination de la plus-value imposable si cession du bien par la SCI
  • Détermination de la plus-value imposable si cession des parts de la SCI
CAS PRATIQUE : comparaison des modalités de calcul des plus-values entre LMNP et LMP
  • Calcul avec une durée de détention de 4 ans
  • Calcul avec une durée de détention de 10 ans

Équipe pédagogique

La formation est dispensée au sein d' AVCOFORM EXPERTISE "Coaching & Formation " par des experts en GESTION DU PATRIMOINE , avec une approche pédagogique combinant théorie et pratique Alain VILLESSOT est Ingénieur Patrimonial depuis plus de 30 ans. Il est diplômé de l' Université Paris-Dauphine et de l' AUREP : -DU Ingénierie Patrimoniale du Chef d'entreprise -DU Gestion Internationale du Patrimoine -DESS 223 DROIT DU PATRIMOINE PROFESSIONNEL -MIBFA : Maîtrise Banque, Finance Assurance l a également rédiger un ouvrage consacré au PER.

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • • QCM de validation des connaissances • Études de cas pratiques • Participation active aux discussions et aux exercices

Ressources techniques et pédagogiques

  • • Supports de cours détaillés • Études de cas concrets • Documents juridiques et fiscaux • Accès à des ressources en ligne

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction des participants : 95% de satisfaction globale (basé sur les retours des sessions précédentes). Taux de réussite aux évaluations : 90% de réussite aux QCM de validation des connaissances. Taux de recommandation : 98%.

Modalités de certification

Résultats attendus à l'issue de la formation
  • A l’issue de chaque formation, une attestation de formation sera délivrée à l'apprenant, faisant suite à la réalisation d’un QCM avec un taux de réussite d’au minimum 80 %.
Modalité d'obtention
  • Réalisation d'un QCM en ligne à l'issue de chaque séance de formation
Durée de validité
  • 1 an

Capacité d'accueil

Entre 1 et 200 apprenants

Délai d'accès

14 jours

Accessibilité

Le programme est accessible à tous, y compris aux personnes en situation de handicap. Des aménagements spécifiques peuvent être mis en place pour faciliter l'accès aux ressources et aux évaluations.