ASSURANCE VIE : LA CLAUSE BENEFICIAIRE DEMEMBREE
Clause en quasi-usufruit ou clause avec remploi ? Comment protéger ou pas le nu-propriétaire ?
Formation créée le 26/11/2025. Dernière mise à jour le 10/12/2025.Version du programme : 1
Type de formation
E-learningDurée de formation
1 heure (365 jours)Accessibilité
OuiASSURANCE VIE : LA CLAUSE BENEFICIAIRE DEMEMBREE
Clause en quasi-usufruit ou clause avec remploi ? Comment protéger ou pas le nu-propriétaire ?
Ce programme de formation explore en profondeur la clause bénéficiaire démembrée dans le contexte de l'assurance vie. Il couvre les aspects théoriques, pratiques et fiscaux de cette clause, en mettant l'accent sur la protection des droits des nu-propriétaires et des usufruitiers. Les participants apprendront à rédiger des clauses bénéficiaires démembrées, à comprendre les implications fiscales et à appliquer ces connaissances à travers des études de cas pratiques.
Objectifs de la formation
- Comprendre le fonctionnement de la clause bénéficiaire démembrée
- Maîtriser les aspects fiscaux et juridiques de la clause bénéficiaire démembrée
- Savoir rédiger des clauses bénéficiaires démembrées
- Protéger les droits des nu-propriétaires et des usufruitiers
- Appliquer les connaissances à travers des études de cas pratiques
Profil des bénéficiaires
- Professionnels de l'assurance
- Conseillers en gestion de patrimoine
- Juristes spécialisés en droit des assurances
- Fiscalistes
- Connaissances de base en droit des assurances
- Connaissances de base en fiscalité
Contenu de la formation
Introduction
- Présentation de la formation
- Objectifs de la formation
- Présentation des participants
Actualités
- Les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
- Les tendances actuelles en matière de clause bénéficiaire démembrée
Aspects Théoriques
- Le démembrement de la clause bénéficiaire
- Le devoir de conseil de l'assureur
- Le fonctionnement de la clause bénéficiaire démembrée
- Les exemples d'utilisation de la clause bénéficiaire démembrée
- La protection du nu-propriétaire
- Le régime fiscal concernant la clause bénéficiaire démembrée
Cas Pratiques
- Études de cas pratiques
- Analyse de situations réelles
- Application des connaissances acquises
Contrôle des Connaissances
- QCM de validation des connaissances
- Correction et explication des réponses
Questions/Réponses
- Session de questions/réponses
- Clôture de la formation
Équipe pédagogique
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- QCM de validation des connaissances
- Études de cas pratiques
- Participation active aux discussions et aux exercices
Ressources techniques et pédagogiques
- Supports de cours détaillés
- Études de cas pratiques
- Modèles de clauses bénéficiaires démembrées
- Ressources juridiques et fiscales
Qualité et satisfaction
Capacité d'accueil
Délai d'accès
Accessibilité
La formation est accessible aux personnes en situation de handicap. Merci de nous contacter pour toute adaptation nécessaire.