ASSURANCE VIE : Influence des rachats partiels en cas de transmission pour cause de décès

Comment éviter de racheter des sommes qui sont exonérées de fiscalité successorale....

Formation créée le 28/10/2025. Dernière mise à jour le 10/12/2025.
Version du programme : 1

Type de formation

E-learning

Durée de formation

1 heure (365 jours)

Accessibilité

Oui

ASSURANCE VIE : Influence des rachats partiels en cas de transmission pour cause de décès

Comment éviter de racheter des sommes qui sont exonérées de fiscalité successorale....


Cette formation explore les implications des raats partiels sur la transmission en cas de décès, en abordant les aspects théoriques, les cas pratiques, et les stratégies d'optimisation fiscale. Les participants apprendront à naviguer dans les complexités fiscales des contrats d'assurance-vie et de capitalisation, en se concentrant sur les impacts des rachats partiels et des avances non remboursées.

Objectifs de la formation

  • Comprendre les règles générales de fiscalité des rachats partiels.
  • Analyser l'impact des rachats partiels sur la transmission en cas de décès.
  • Étudier les cas particuliers d'exonération fiscale.
  • Appliquer les règles fiscales à des cas pratiques.
  • Optimiser les stratégies de transmission et de financement du train de vie.

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Gestionnaires de patrimoine.
  • Conseillers en assurance-vie.
  • Professionnels de la finance et de la fiscalité.
  • Toute personne intéressée par la planification successorale et l'optimisation fiscale.
Prérequis
  • Connaissances de base en fiscalité.
  • Compréhension des contrats d'assurance-vie et de capitalisation.
  • Expérience dans la gestion de patrimoine.

Contenu de la formation

Introduction
  • Sensibilisation des acteurs de la gestion de patrimoine sur les conditions d'imputation des rachats partiels.
  • Conséquences sur la fiscalité des produits et sur les primes versées au moment du dénouement du contrat.
Aspects théoriques
  • Règles générales de fiscalité des rachats partiels.
  • Fiscalité du retrait partiel.
  • Évolution de la valeur du contrat.
  • Règle de calcul du produit imposable.
  • Hypothèse de rendement et simulation de rachat.
Cas pratiques
  • Influence des avances non remboursées.
  • Cas particuliers de fiscalité des rachats.
  • Représentation et application de l'article 757 B du CGI.
  • Stratégies pour des revenus complémentaires.
Contrôle des connaissances
  • QCM sur les différents aspects abordés pendant la formation.
Questions/Réponses
  • Session interactive pour répondre aux questions des participants et clarifier les points abordés.

Équipe pédagogique

Formateurs experts en fiscalité et en gestion de patrimoine, avec une expérience pratique dans le conseil en assurance-vie et en planification successorale.

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • QCM de validation des connaissances.
  • Participation active aux sessions de questions/réponses.
  • Études de cas pratiques.

Ressources techniques et pédagogiques

  • Documents pédagogiques détaillés.
  • Études de cas réels.
  • Simulations fiscales.
  • Accès à des outils de calcul et de simulation.

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction des participants de 95% basé sur les retours des sessions précédentes.

Capacité d'accueil

Entre 5 et 100 apprenants

Délai d'accès

14 jours

Accessibilité

Formation accessible aux personnes en situation de handicap. Veuillez nous contacter pour toute adaptation nécessaire.